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Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site red-flow.com et de la plateforme Red Flow.
Dernière modification du texte :
Trame à faire valider juridiquement — document non contractuel
Ce texte décrit le fonctionnement réel de Red Flow mais n'a pas été relu par un professionnel du droit. Il ne doit pas être présenté comme opposable tant que cette validation n'a pas eu lieu.
Informations restant à fournir avant publication :
- Dénomination sociale exacte, forme juridique et montant du capital social
- Adresse du siège social
- Numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés
- Numéro de TVA intracommunautaire
- Nom du directeur de la publication
- Numéro de téléphone de contact
- Coordonnées complètes de l'hébergeur retenu
- Coordonnées du médiateur de la consommation, si l'activité y est soumise
1. Éditeur du site
Le site red-flow.com et la plateforme Red Flow sont édités par :
- Dénomination sociale : [à compléter : raison sociale]
- Forme juridique : [à compléter : forme juridique]
- Capital social : [à compléter : montant]
- Siège social : [à compléter : adresse complète]
- Immatriculation : [à compléter : RCS et numéro]
- TVA intracommunautaire : [à compléter : numéro]
- Adresse électronique : contact@red-flow.com
- Téléphone : [à compléter : numéro]
2. Direction de la publication
Directeur de la publication : [à compléter : nom et prénom], en qualité de [à compléter : fonction].
3. Hébergement
Le site est hébergé par [à compléter : dénomination de l'hébergeur], dont le siège est situé [à compléter : adresse]. Les données de la plateforme sont hébergées par [à compléter : dénomination], dans des centres de données situés en [à compléter : zone géographique].
4. Objet du service
Red Flow est une plateforme de mise en relation professionnelle. Elle permet à des apporteurs de courses et à des sociétés de transport de publier des courses, à des chauffeurs professionnels indépendants ou salariés d'y répondre, et à des passagers de réserver une course.
Red Flow n'est pas un transporteur : la plateforme n'exécute aucune prestation de transport et n'emploie pas les chauffeurs qui utilisent le service. La prestation de transport est réalisée par le professionnel qui accepte la course, sous sa propre responsabilité et selon les autorisations dont il dispose.
5. Propriété intellectuelle
La marque Red Flow, le logo, la charte graphique, la structure du site, les textes, les illustrations et les développements logiciels sont la propriété de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les contenus transmis par les utilisateurs (documents professionnels, informations de course, messages) restent leur propriété. Ils accordent à l'éditeur les seuls droits d'usage nécessaires au fonctionnement du service.
6. Liens externes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité les concernant.
7. Signalement d'un contenu
Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l'adresse contact@red-flow.com. Le signalement doit préciser l'élément concerné et le motif invoqué, afin de permettre son examen.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit [à compléter : droit applicable retenu]. Les modalités de règlement des litiges figurent dans les conditions générales d'utilisation.
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